Clause d’exclusivité du contrat de travail
Comme certains d’entre vous le savent déjà où l’ont deviné grâce à l’activité et aux posts de ce blog, je suis en passe de créer une auto-entreprise. Rien d’exceptionnel à cela puisque si l’on en croit les chiffres officiels, plus de 145300 personnes ont déjà fait cette démarche avant moi. Le point sur lequel que je voulais aborder sur cet article est la clause d’exclusivité qui peut exister dans certains contrats de travail.
Dans mon entreprise précédente, j’avais une clause explicite d’exclusivité des services qui m’interdisait d’exercer une activité autre que celle prévue par le présent contrat de travail sans autorisation écrite. Dans ma nouvelle entreprise, cette clause n’existait pas en tant que telle, mais une petite phrase, en plein milieu du contrat de travail, m’interdisait également d’exercer une autre activité rémunérée.
Du coup, j’ai averti mon employeur de ma volonté de créer une entreprise dans le domaine de la création et de l’édition de sites Internet. Même sans clause d’exclusivité, je conseille de le faire pour être sûr de rester en bon terme. Comme j’étais le premier (ou l’un des premiers) à demander ce genre d’avenant au contrat de travail, j’ai un peu essuyé les plâtres et la démarche a pris deux mois afin d’obtenir le précieux sésame annulant la clause initiale d’exclusivité, sous réserve que je ne démarche pas les clients de mon employeur et que je ne propose pas les mêmes services que lui.
Bref, tout est maintenant en ordre et je vais pouvoir, avec l’aval et le soutien de ma direction, me lancer dans une aventure solo, dont je ne manquerai pas de vous faire suivre sur ce blog la création et l’évolution.
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